Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOMAN
SISTEME (SARL)

Numéro de dépôt :
1577272
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque MOTOMAN

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MOTOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISTEME domicilié(e) 4, rue Massacan, 34740 VENDARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD GROS - France.

La marque MOTOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOMAN est expirée depuis le 12 décembre 1999.

SISTEME a également déposé les autres marques suivantes : EROTICTAC , DRE@MCASH , DIAMANT , NO GAME , 4 EN LIGNE , DRE@M ONLINE , NO NAME , DREAM TOUCH COMPETITION , BALLARENA , SPACE REVENGE


SISTEME (SARL) - 4, rue Massacan, 34740 VENDARGUES - France


GERARD GROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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